Mois : décembre 2016

La Gauche contre le « 49.3 »

La Gauche contre le « 49.3 »

A en croire l’histoire populaire, Clovis avait puni un soldat insolent du fameux « souviens-toi du vase de Soissons »*. Mais, par un renversement intéressant, c’est un citoyen-frondeur qui a accueilli M. Valls sur le marché de Strasbourg, le 23 décembre dernier, d’un désormais presque aussi célèbre […]

La condamnation de Christine Lagarde par la Cour de justice (II)

La condamnation de Christine Lagarde par la Cour de justice (II)

Le procès Lagarde au miroir du procès du sang contaminé Le texte suivant est la 2ème partie du commentaire du procès Lagarde dont la première partie a été publiée hier dans ce blog.. ****** II – Un étonnant non-dit dans ce procès : le rôle du […]

La condamnation de Christine Lagarde par la Cour de justice (I)

La condamnation de Christine Lagarde par la Cour de justice (I)

Le procès Lagarde au miroir du procès du sang contaminé Pour la seconde fois de son existence controversée, la Cour de Justice de la République a fait l’objet d’une véritable attention médiatique. La première fois, ce fut en mars 1999 lors du procès du sang […]

Christine Lagarde devant la Cour de Justice de la République : Les leçons de la dernière audience

Christine Lagarde devant la Cour de Justice de la République : Les leçons de la dernière audience

« Mon Dieu, si nous avons commis des fautes, nous les avons certainement expiées aussi ! »  C’est à cette phrase de Marie Antoinette que faisait songer la déclaration finale de Christine Lagarde lorsque, vendredi 16 décembre, s’est clos son procès devant la Cour de justice de […]

Le Conseil constitutionnel contre la transparence

Le Conseil constitutionnel contre la transparence

La décision du 8 décembre 2016 (n° 2016-741 DC) sur la Loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique porte un rude coup au combat contre les conflits d’intérêts et l’évasion fiscale, devenu pourtant […]

Déclaration des anciens Présidents du Tribunal constitutionnel de Pologne

Déclaration des anciens Présidents du Tribunal constitutionnel de Pologne

Après les élections législatives d’octobre 2015, la nouvelle coalition parlementaire structurée autour du parti « Droit et justice » (PiS) a ouvert son mandat par un conflit autour de la nomination de nouveaux juges au Tribunal constitutionnel. Face au refus du Tribunal de valider ses arbitrages, la […]