Auteur : Olivier Beaud

<b> La justice universitaire mise sous la tutelle du Conseil d’Etat. Le coup de grâce donné au principe constitutionnel d’indépendance des universitaires 2/2 </b> </br> </br> Par Olivier Beaud

La justice universitaire mise sous la tutelle du Conseil d’Etat. Le coup de grâce donné au principe constitutionnel d’indépendance des universitaires 2/2

Par Olivier Beaud

III – La lutte contre les « violences sexuelles et sexiste »  : un prétexte pour modifier la justice universitaire On pourrait s’étonner que dans un blog de droit constitutionnel, on puisse disserter aussi longuement sur ce qui peut sembler une « tête d’épingle », un simple principe fondamental reconnu […]

<b>  La justice universitaire mise sous la tutelle du Conseil d’Etat.  Le coup de grâce donné au principe constitutionnel d’indépendance des universitaires 1/2 </b> </br> </br> Par Olivier Beaud

La justice universitaire mise sous la tutelle du Conseil d’Etat. Le coup de grâce donné au principe constitutionnel d’indépendance des universitaires 1/2

Par Olivier Beaud

La nouvelle n’a pas encore fait la « Une » des gazettes et ne la fera d’ailleurs jamais, mais il convient de savoir que le gouvernement a fait endosser par le parlement la fin d’une institution séculaire : le jugement des universitaires par des pairs, c’est-à-dire par […]

<b> Remarques sur le référendum d’initiative parlementaire et sur les arguments de ceux qui ont voulu en bloquer la procédure </b> </br> </br> Par Olivier Beaud

Remarques sur le référendum d’initiative parlementaire et sur les arguments de ceux qui ont voulu en bloquer la procédure

Par Olivier Beaud

La première utilisation du référendum d’initiative partagée, à propos du statut des Aéroports de Paris, a donné lieu à une controverse constitutionnelle qui ne peut qu’intriguer et donc intéresser l’observateur du droit constitutionnel et donc les lecteurs de ce Blog.   Rappelons que, le 10 […]

<b> Impressions diffuses sur le grand débat à l’Élysée : un témoignage et une analyse </b> </br> </br> Par Olivier Beaud

Impressions diffuses sur le grand débat à l’Élysée : un témoignage et une analyse

Par Olivier Beaud

Le président de la république a invité une soixantaine d’intellectuels à participer à un grand débat avec lui qui eut lieu à l’Elysée le 18 mars 2019 et qui fut retransmis sur France Culture. Le présent article écrit par un des participants vise à donner […]

<b> Le Conseil d’Etat et la citoyenneté : une lecture décalée et critique </b> </br> </br> Par Olivier Beaud

Le Conseil d’Etat et la citoyenneté : une lecture décalée et critique

Par Olivier Beaud

Le Conseil d’Etat a rendu un rapport à l’automne 2018 sur la citoyenneté qu’il n’est pas inintéressant de lire après trois mois de crise des « gilets jaunes ». Il la perçoit à la fois comme un statut et surtout comme une « valeur » ou une « vertu » qu’il […]

<b> La Ve République en bande dessinée : un miroir grossissant mais intéressant</b> </br> </br> Par Olivier Beaud

La Ve République en bande dessinée : un miroir grossissant mais intéressant

Par Olivier Beaud

Actuellement en vente dans bien des librairies, une bande dessinée à succès s’efforce de présenter la Vè République au profane. Si elle n’est pas dépourvue d’intérêt et de pertinence, elle apparaît davantage révélatrice de la représentation commune de la Vè que de la réalité de son fonctionnement.   […]

<b> Un nouveau site au Conseil constitutionnel. Hélas ! </b> </br> </br> Par Olivier Beaud

Un nouveau site au Conseil constitutionnel. Hélas !

Par Olivier Beaud

L’affaire a fait moins de bruit que la décision du Conseil constitutionnel sur l’aide aux migrants et la constitutionnalisation « osée », pour ne pas dire plus, du principe de fraternité, mais le public doit savoir qu’au cours de l’été, le site internet de cette Haute instance […]

De l’art d’aplanir les problèmes : le Conseil constitutionnel face à la loi sur l’accès aux universités [Par Olivier Beaud]

De l’art d’aplanir les problèmes : le Conseil constitutionnel face à la loi sur l’accès aux universités [Par Olivier Beaud]

Le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution le texte de la loi du 8 mars 2018 modifiant l’accès à l’Université. Loin d’instituer une véritable sélection à l’entrée, ce texte de compromis ne porte atteinte ni aux libertés universitaires, ici abusivement invoquées par la […]

Crise politique allemande et pouvoirs méconnus du Président fédéral [Par Olivier Beaud]

Crise politique allemande et pouvoirs méconnus du Président fédéral [Par Olivier Beaud]

The political crisis that currently hits Germany tends to emphasize the rather unknown role of the German President. The position being currently held by a key political figure – Walter Steinmeier – the constitutional powers of the President can no longer be disregarded.   La […]

La circulaire du Premier ministre sur « le travail gouvernemental » : une impression de « déjà vu » ou une promesse de renouveau ? [Par Olivier Beaud]

La circulaire du Premier ministre sur « le travail gouvernemental » : une impression de « déjà vu » ou une promesse de renouveau ? [Par Olivier Beaud]

La  “circulaire relative à une méthode de travail gouvernemental exemplaire, collégiale et efficace” prise le 24 mai 2015 par le nouveau Premier ministre, Edouard Philippe, est un document constitutionnel fort instructif. On y découvre à travers la description de ce que devrait être le métier de ministre […]