La République romaine : un modèle d’exemplarité ? Par Eric Buge
COMPTE RENDU
L’ouvrage de Clément Bur* portant sur l’infamie pendant la République romaine décrit les différentes procédures de contrôle de la vertu des citoyens et des dirigeants romains. Il permet d’identifier un modèle romain de l’exemplarité – fondamentalement aristocratique – qui place la vertu individuelle au fondement de l’aptitude à exercer le pouvoir politique.
Clément Bur’s book on infamy during the Roman Republic describes the procedures for controlling the virtue of Roman citizens and rulers. It identifies a Roman model of exemplarity – fundamentally aristocratic – which places individual virtue at the foundation of the ability to exercise political power.
Par Eric Buge, Secrétaire général du GEVIPAR
La citoyenneté, après avoir été au cœur de la pensée et du combat politiques – avec la question notamment des titulaires du droit de vote – a été progressivement marginalisée de la réflexion sur les institutions politiques. Dans les démocraties contemporaines, conçues comme des régimes politiques visant à préserver et à garantir les droits et libertés, l’intérêt s’est porté sur la manière de trouver un équilibre entre les pouvoirs constitués (et notamment entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif) ou sur la justice constitutionnelle. En revanche, la dimension civique de la vie politique a pu être considérée comme un acquis, avec la consécration du suffrage universel, suscitant ainsi moins de travaux, en tous cas du côté de l’analyse institutionnelle.
Toutefois, l’apparition et le développement, dans de nombreux régimes représentatifs, de nouvelles formes d’intervention des citoyens dans la vie politique (par le référendum, l’initiative, la consultation ou la délibération fondée sur le tirage au sort, par exemple)[1] invitent à remettre à l’ordre du jour la notion de citoyenneté, cette dernière n’étant plus assimilable au droit de vote – si elle l’a jamais été.
Dans ce contexte, le récent livre de Clément Bur, issu de son travail de thèse, permet utilement d’enrichir notre compréhension de la citoyenneté en décentrant le regard, puisqu’il est consacré à La citoyenneté dégradée. Une histoire de l’infamie à Rome (312 av. J.-C.-96 apr. J.-C.)[2]. Son objet principal est d’étudier les formes d’infamie qui frappaient les citoyens romains. L’infamie consistait, à Rome, selon la définition proposée par l’auteur, en « une situation de diminution des droits découlant de la proclamation officielle du discrédit de l’individu » (p. 12). Trois critères seront retenus pour l’identifier : le recours à une instance publique officielle (généralement un magistrat), la restriction des droits civiques de l’intéressé et le maintien de ce dernier dans la cité afin qu’il endure les conséquences de son comportement. Il s’agit donc d’étudier des procédures formalisées qui conduisent, pour différentes raisons, à « la formalisation du discrédit » envers un ou plusieurs citoyens, avec la question sous-jacente : « pourquoi les Romains ressentirent-ils le besoin de donner une confirmation officielle, avec des conséquences concrètes dans la vie civique, à la mauvaise réputation d’un des leurs ? » (p. 11).
L’ouvrage s’articule autour de vingt chapitres regroupés en trois parties consacrées respectivement aux procédures conduisant à l’infamie, à la formalisation juridique de cette notion et à l’étude des infâmes. L’analyse va au delà de l’histoire des idées ou de l’histoire des institutions. La démarche est en effet fondée à la fois sur l’analyse des sources juridiques mais aussi sur une étude prosopographique, qui a permis de rassembler près de 200 cas d’infamie entre le quatrième siècle avant JC et le premier siècle après JC et de reconstituer, quand les sources le permettaient, les causes de l’infamie, la procédure suivie pour la prononcer ainsi que les conséquences de cette dernière pour la personne visée. Il en ressort des données quantitatives – certes limitées par la nature des sources disponibles – qui atténuent le systématisme que pourrait laisser supposer la seule lecture des textes juridiques et qui avait notamment été théorisée par Mommsen[3].
Sans pouvoir rendre compte ici de la totalité de l’ouvrage de Clément Bur, qui est d’une très grande richesse, on s’attachera, après un rappel des différentes procédures d’infamie (1), au critère de la vertu comme ordonnateur de la hiérarchie civique dans la république romaine (2) et à la conception de l’exemplarité sous-jacente (3).
1. L’infamie à Rome : une diversité de procédures et de contenus
L’un des apports principaux de l’ouvrage de Clément Bur, est que, contrairement à la vision unifiante que peuvent en donner les sources juridiques, l’infamie rassemblait, à Rome, une diversité de procédures et de contenus.
La plus connue aujourd’hui est certainement l’infamie prononcée par les censeurs. Ces derniers (des magistrats parvenus au sommet de la hiérarchie des honneurs civiques) étaient chargés, tous les cinq ans, d’actualiser la liste des sénateurs, des chevaliers et des citoyens – on devrait plutôt dire les listes des citoyens, dans la mesure où étaient dressées, à cette occasion, diverses listes à vocation militaire, politique ou fiscale. C’est donc à un gigantesque ordonnancement des citoyens romains que procédaient les censeurs. Par exemple, pour accéder au rang sénatorial ou à celui de chevalier, des conditions de cens étaient requises mais ne suffisaient pas. Il était également nécessaire que ceux qui y prétendaient se comportent de la manière attendue d’eux. C’est précisément ce dont les censeurs devaient s’assurer : ils étaient ainsi chargés du regimen morum, c’est-à-dire du contrôle de la vertu publique comme privée des citoyens romains et notamment des membres de l’aristocratie. Ils pouvaient d’ailleurs prononcer la déchéance de certains d’entre eux.
Mais l’infamie pouvait frapper les citoyens romains de nombreuses autres manières. L’armée était un lieu privilégié de l’infamie, afin de maintenir l’obéissance et la discipline. Les corps politiques, tels que le Sénat ou les curies municipales, pouvaient également recourir à l’infamie pour exclure ponctuellement certains de leurs membres, dont le comportement aurait fait peser le discrédit sur ces institutions dans leur ensemble. Enfin, les magistrats qui présidaient les comices pour les désignations des magistrats de l’année suivante pouvaient également faire part de leurs doutes quant à l’honorabilité d’un candidat, bien que l’un des apports de l’ouvrage de Clément Bur soit justement de nuancer les pouvoirs ainsi reconnus aux magistrats.
Ces infamies avaient pour point commun d’être destinées à être rendues publiques – au cours d’exemplaires cérémonies de dégradation – et de faire l’objet d’une certaine forme d’arbitraire. Ainsi, contrairement à la conception que l’on pouvait en avoir, l’infamie censoriale n’était pas prononcée à l’issue d’une procédure assimilable à un procès : la tâche des censeurs « n’était pas de juger et de sanctionner une faute commise, mais d’apprécier le citoyen afin de lui assigner son rang et éventuellement de le dégrader dans la hiérarchie civique. » (p. 112) De même, le général en chef d’une armée romaine pouvait punir à discrétion les soldats sous ses ordres pour tous types de raisons (depuis le mauvais comportement individuel jusqu’à la défaite endurée par l’armée). Cet arbitraire de l’infamie était précisément ce qui lui permettait de s’adapter aux circonstances et aux évolutions de la société romaine.
Grâce à l’étude systématique des différentes formes d’infamie, l’une des thèses de l’ouvrage est que l’infamie censoriale aurait progressivement cédé la place à une « infamie normative », prononcée par les tribunaux à l’issue d’un procès. Cette transition, au cours notamment des deux premiers siècles avant JC, aurait été motivée par l’instrumentalisation de la censure à des fins partisanes, dans un contexte d’accentuation de la violence politique. En effet, progressivement, des lois de plus en plus nombreuses ont prévu des peines d’infamie, que ce soit pour des infractions « publiques », telles que la concussion, la corruption ou le non-respect des règles électorales, ou pour des infractions « privées », comme le vol, les violences ou ce que l’on qualifierait aujourd’hui d’abus de confiance ou de tromperie, par exemple dans le cadre d’une société ou d’une entreprise commerciale.
L’infamie avait des conséquences majeures pour la personne qui la subissait. En plus de son rang dans la société, l’intéressé perdait le plus souvent la possibilité d’exercer des responsabilités civiques et voyaient ses droits de citoyen réduits. Son auctoritas (autorité fondée sur un ascendant moral), essentielle dans la société romaine, se trouvait anéantie. Toutefois, à défaut de catégorie juridique unique régissant l’infamie, il revenait à chaque loi de préciser les conséquences de l’infamie qu’elle édictait. Ainsi, ses conséquences pouvaient varier fortement d’une procédure à l’autre.
2. La vertu, principe de classement civique
Ce qui ressort de l’analyse de l’infamie est la place qu’occupaient la formalisation et la reconnaissance publique de la vertu civique dans la république romaine.
En premier lieu, il n’est pas inutile de rappeler que la citoyenneté romaine supposait à la fois des droits et des devoirs. Alors que dans nos démocraties, les droits sont vus comme premiers, tel n’était pas le cas dans la Rome républicaine, où droits et devoirs s’équilibraient. Claude Nicolet en a fait une description systématique, il y a près de quarante ans, au travers notamment de son analyse des obligations fiscales, politiques et militaires des citoyens romains[4]. Il ne faudrait pas en conclure trop hâtivement que les droits et les devoirs étaient les mêmes pour tous les citoyens. Au contraire, ils étaient savamment gradués et différenciés, en fonction notamment de critères censitaires, mais également de critères moraux.
Reste la question des contours de la vertu pour les Romains. En effet, « s’intéresser aux causes de ces dégradations revient […] à dresser en négatif le portrait du citoyen idéal. » (p. 157) Or, contrairement à une idée bien ancrée, les qualités que recherchaient les censeurs étaient d’abord des qualités publiques, que l’auteur regroupe en huit catégories. Elles vont de la bonne conduite à l’armée à l’accomplissement des obligations religieuses, en passant par le fait d’assumer des magistratures dans le souci de l’intérêt général. S’y ajoutaient les vertus privées, qui étaient supposées attester de la qualité du citoyen y compris en dehors de la sphère publique. On peut citer notamment l’absence de débauche ou le bon comportement en tant que mari ou que père de famille.
C’est en fonction de ce portrait idéal du bon citoyen que les censeurs établissaient les différentes listes qui leur étaient confiées. La hiérarchie qui en découlait se manifestait dans de nombreux domaines de la vie civique et sociale. Elle aboutissait à la relégation des personnes pratiquant des activités considérées comme infamantes, tels que les acteurs, les gladiateurs, les proxénètes ou les homosexuels (passifs). La capacité de ces personnes à témoigner au cours d’un procès, à devenir décurions de leur cité ou à s’engager dans l’armée était ainsi inexistante. Au-delà, ces classements trouvaient leur visibilité au cours des spectacles (notamment au théâtre), l’organisation des places reflétant la hiérarchie ainsi dessinée.
Se dresse ainsi un catalogue des « infâmes », qui fait l’objet de la troisième partie de l’ouvrage. Pour Clément Bur, l’un des dénominateurs communs de cette catégorie (qui, rappelons-le, n’est jamais pensée en tant que telle dans les sources antiques) est la perte de la fides, autrement dit de la possibilité de faire confiance à l’intéressé. Par exemple, les acteurs, qui sont les maîtres de l’illusion, de même que les prostitués ou les calomniateurs ne sont pas dignes de confiance, pas plus que le soldat qui a rompu son serment de servir Rome. « Rien en effet ne maintient avec plus de force l’Etat que la bonne foi » écrivait Cicéron. La fides appartenait en propre aux seuls hommes libres et majeurs dont la parole pouvait avoir une valeur performative. Sa disparition empêchait de participer efficacement à la vie civique et sociale et mettait sur le même plan que les femmes et les mineurs », écrit Clément Bur (p. 497).
Bien que certains motifs d’exclusion de la vie civique nous apparaissent aujourd’hui étranges, cette conception de la fides n’est pas sans rappeler les enjeux relatifs à la confiance dans les institutions politiques et dans les responsables politiques qui fracturent aujourd’hui les démocraties représentatives. Les Romains tiraient pour leur part des conséquences radicales de l’infamie puisque « l’infâme était non seulement écarté des responsabilités publiques, mais aussi de toutes les occasions où la parole avait une importance, dans la vie politique, judiciaire et même économique […]. L’infâme devenait un sous-citoyen. » (p. 560) En effet, « les tribunaux permettaient d’éliminer les membres les plus scandaleux de la classe dirigeante romaine, qui cherchaient leur profit plutôt que l’intérêt de la res publica. » (p. 455). L’infamie semble donc avoir joué le rôle de soupape de sécurité institutionnelle face à la nécessité, dans une république, de faire confiance à ceux qui sont habilités à prendre des décisions au nom de la collectivité.
3. L’exemplarité dans la Rome républicaine
L’exemplarité est intimement liée à la notion d’infamie telle qu’elle était pratiquée à Rome. La création de procédures conduisant à l’infamie pouvait tout d’abord traduire l’insuffisance de l’exemplarité entendue comme une simple démonstration par l’exemple, visant à imposer le respect des normes de comportement attendues du bon citoyen. La création de procédures aboutissant à l’infamie témoigne de la nécessité d’associer une sanction à l’absence de respect de ces normes de comportement : l’exemple donné ne suffisait pas.
Mais l’infamie, dans la République romaine, était ensuite et surtout une illustration de l’exigence d’exemplarité au sens institutionnel du terme. Dans cette acception, l’exemplarité ne consiste pas à donner des exemples à suivre, mais à soumettre à des contraintes et à des contrôles renforcés les personnes investies de la capacité de décider pour la collectivité[5]. C’est pratiquement ce qu’en écrit mot pour mot Clément Bur : « plus on s’élevait dans la hiérarchie civique, plus les règles de conduite devenaient rigoureuses et plus leur transgression appelait une sanction organisée. » (p. 600) Par exemple, pour les sénateurs, le contrôle portant sur la vie privée se faisait plus exigeant qu’il ne l’était pour les chevaliers et a fortiori pour les simples citoyens : « l’excellence a priori déjà constatée dans la vie publique devait l’être également dans la vie privée pour légitimer l’appartenance aux groupes privilégiés […]. Si le critère d’appréciation était le même, le respect des mores, l’exigence variait selon le statut et l’origine. » (p. 180).
Ainsi, la hiérarchie des prérogatives civiques trouvait un écho dans la rigueur des normes de vertu applicables à chaque catégorie de citoyens : « les censeurs veillaient à ce que chaque membre de la communauté répondît aux attentes et aux intérêts de celle-ci : excellence des sénateurs, supériorité militaire et morale des chevaliers, respect des devoirs civiques pour les simples citoyens. » (p. 181). On retrouve l’idée selon laquelle les obligations de chaque citoyen étaient proportionnées à sa place dans la société romaine et au rôle qu’il était conduit à y jouer.
En conséquence, l’infamie touchait beaucoup plus fortement les personnages de haut rang. Si un effet lié aux sources est probable, il n’est pas suffisant pour expliquer ce constat. Selon les données recueillies, 66 % des cas d’infamie connus concernaient des personnes issues de lignées sénatoriales et 19 % des personnes de lignée équestre. Ainsi, le constat s’impose que « la naissance ne protégeait pas de l’infamie, bien au contraire, car une exigence d’irréprochabilité pesait sur [les nobles]. Plus étroitement surveillés, ils étaient de ce fait plus fréquemment sanctionnés. L’existence d’un plus grand nombre de procédures pour s’assurer de leur honorabilité (lectio senatus, recognitio equitum, iudicia publica, auto-épuration du Sénat) témoigne de ce devoir de conformité exemplaire au mos maiorum. » (p. 511).
Dans le même temps, écrit Clément Bur, les institutions qui concourraient aux procédures d’exemplarité (censure, tribunaux, etc.) n’ont jamais uniquement eu pour objet de garantir les intérêts de la république, mais aussi, et peut-être surtout, de légitimer le caractère aristocratique du régime. Le sacrifice de quelques membres de l’aristocratie sénatoriale devait permettre de réaffirmer, en retour, l’excellence de cette dernière dans son ensemble, la vertu agissant comme le « masque méritocratique qui occultait le caractère oligarchique, quoique ouvert, de la République romaine. » (p. 511) Le modèle romain de l’exemplarité était donc à proprement parler aristocratique : les institutions de l’exemplarité étant chargées de sélectionner les optimi, leur vertu légitimant leur capacité à gouverner aux destinées de la république. Ainsi que l’écrit Clément Bur, « ce contrôle de la classe dirigeante était fondamental puisque seuls son respect exemplaire du mos maiorum et son dévouement envers les intérêts de la cité justifiaient sa situation au sommet de la hiérarchie civique. » (p. 597) L’exemplarité était ainsi tout à la fois contrôle de la probité et titre à gouverner.
Sur ce fondement, on mesure toute la différence entre les institutions romaines et athéniennes de l’exemplarité. Ces dernières ont été étudiées en détails dans plusieurs ouvrages récents[6] et présentent un ensemble de pratiques centrées sur l’éviction des responsabilités civiques (magistrature, Conseil, etc.) des personnes qui remplissent mal leurs devoirs civiques. Il s’agissait, à l’inverse, d’un modèle d’exemplarité proprement démocratique dans la mesure où les institutions de l’exemplarité n’avaient pas pour objet de réserver le pouvoir aux « meilleurs » – ce dernier étant principalement attribué par la voie du sort – mais uniquement d’évincer les citoyens susceptibles de détourner les institutions démocratiques à leur profit personnel ou de ne pas respecter les décisions élaborées collectivement. Par ailleurs, chaque citoyen pouvait signaler aux magistrats compétents un éventuel détournement de pouvoirs et ces affaires étaient jugées par des tribunaux composés de citoyens tirés au sort.
Au travers de l’histoire qu’il dresse de l’infamie, l’ouvrage de Clément Bur permet de dessiner les contours du modèle romain de l’exemplarité et offre ainsi un outil pour approfondir l’analyse de cette notion qui se trouve chaque jour davantage placée au cœur du débat public.
* Clément Bur, La citoyenneté dégradée. Une histoire de l’infamie à Rome (312 av. J.-C.-96 apr. J.-C.), École française de Rome, 2018, 704 p.
[1] Pour une première description de ces évolutions, on se permettra de renvoyer à la typologie figurant dans E. Buge et C. Morio, « Le Grand débat national, apports et limites pour la participation citoyenne », RDP, n° 5 (2019), p 1205-1239. Voir également, sur ce site, D. Baranger, Convention citoyenne pour le climat : vers un droit constitutionnel « souple », http://blog.juspoliticum.com/2020/01/13/convention-citoyenne-pour-le-climat-vers-un-droit-constitutionnel-souple-par-denis-baranger/
[2] Clément Bur, La citoyenneté dégradée. Une histoire de l’infamie à Rome (312 av. J.-C.-96 apr. J.-C.), Rome, École française de Rome, 2018. Les numéros de page entre parenthèse renvoient à cet ouvrage.
[3] Th. Mommsen, Le droit public romain, Paris, De Boccard, 1984 [1894], notamment le tome IV, qui décrit l’office des censeurs.
[4] Cl. Nicolet, Le métier de citoyen dans la Rome républicaine, Paris, Gallimard, 2012 [1976].
[5] Selon la définition de l’exigence d’exemplarité que nous proposons de retenir : cf. E. Buge, Droit de la vie politique, Paris, PUF, 2018, p. 395.
[6] Voir notamment M. H. Hansen, Eisangelia. The Sovereignty of the People’s Court in Athens in the Fourth Century B.C. and the Impeachment of Generals and Politicians, Odense University Press, 1975, P. Fröhlich, Les cités grecques et le contrôle des magistrats (IVe-Ier siècle avant J.C.), Paris, Droz, 2004, S. Forsdyke, Exile, Ostracism, and Democracy. The Politics of Expulsion in Ancient Greece, Princeton et Oxford, Princeton University Press, 2005 et Chr. Feyel, ΔΟΚΙΜΑΣΙΑ. La place et le rôle de l’examen préliminaire dans les institutions des cités grecques, ADRA, Nancy, 2009.
