Étiquette : responsabilité

<b>Réflexions sur la responsabilité : à propos de l’entretien de François Vatin et Olivier Beaud</b></br></br> Par Jean-Marie Denquin

Réflexions sur la responsabilité : à propos de l’entretien de François Vatin et Olivier Beaud

Par Jean-Marie Denquin

Dans un entretien récemment publié sur ce blog, François Vatin répond aux questions d’Olivier Beaud. Il évoque la manière dont les juges traitent les drames qui mettent en cause des acteurs collectifs et s’interroge en particulier sur le hiatus entre l’approche juridique de ces faits, 

<b>Un entretien avec François Vatin : décisions de justice et esprit probabiliste</b> </br></br> Par Olivier Beaud

Un entretien avec François Vatin : décisions de justice et esprit probabiliste

Par Olivier Beaud

Le présent billet, présenté sous forme d’entretien entre Olivier Beaud et François Vatin, vise à donner la parole à un sociologue qui s’étonne du hiatus entre la façon dont les juristes examinent, à travers leur concept de responsabilité, les diverses affaires ou drames mettant en 

<b> La démission de convenance du président de la République </b> </br> </br> Par Kamel El Hilali

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Le 11 juin, la presse rapportait des propos tenus par le Président de la République selon lesquels il aurait envisagé une démission ouvrant la voie à des élections anticipées. Cette hypothèse a été immédiatement réfutée par l’Elysée. Cette éventualité mérite une analyse au regard du 

<b> Le rejet de la déclaration de politique générale devant le Sénat </b></br> </br> Par Jean de Saint Sernin

Le rejet de la déclaration de politique générale devant le Sénat

Par Jean de Saint Sernin

Jeudi 13 juin 2019 au lendemain de l’engagement de la responsabilité politique de son Gouvernement en application de l’article 49 alinéa 1erde la Constitution, le Premier ministre Edouard Philippe a prononcé, en application de l’article 49 alinéa 4 de la Constitution, un discours de politique 

<b> L’affaire Benalla et la Constitution : le Sénat, organe de contrôle politique de l’exécutif </b> </br> </br> Par Denis Baranger

L’affaire Benalla et la Constitution : le Sénat, organe de contrôle politique de l’exécutif

Par Denis Baranger

L’affaire Benalla secoue l’opinion et le système politique. Les travaux de la commission d’enquête du Sénat, qui ont culminé avec l’audition du principal intéressé la semaine dernière, ont mis en évidence une série de problèmes et de dysfonctionnements au sein de l’Elysée et des services