Étiquette : Covid-19

<b> « C’est un peu comme regarder un film d’horreur que vous avez déjà vu »* : quelles leçons tirer des auditions menées dans le cadre de la public Inquiry sur la gestion du Covid-19 au Royaume-Uni ? </b> </br> </br> Par Céline Roynier
25 novembre 2023

« C’est un peu comme regarder un film d’horreur que vous avez déjà vu »* : quelles leçons tirer des auditions menées dans le cadre de la public Inquiry sur la gestion du Covid-19 au Royaume-Uni ?

Par Céline Roynier

Les auditions dans le cadre de l’enquête publique (Public Inquiry) sur la gestion du Covid-19 au Royaume-Uni succédant aux enquêtes parlementaires et pénales sont actuellement en cours et se poursuivront jusqu’en 2026. Il s’agit ici de donner un éclairage sur ce mécanisme original qui paraît …

<b>L’État et la crise de la Covid19 : un témoignage instructif</b></br></br> Par Olivier Beaud
13 octobre 2022

L’État et la crise de la Covid19 : un témoignage instructif

Par Olivier Beaud

Le présent billet est une courte recension du livre de l’ancien directeur de l’Agence Régionale de Santé de l’Île-de-France qui entend souligner le double intérêt de ce témoignage : il permet de saisir l’État en action, gérant la crise de la Covid19, du mieux qu’il a …

<b> Comment la Cour suprême des États-Unis déconstruit l’État administratif américain. À propos de l’ordonnance Federation of Independent Business v. Department of Labor, 595 U.S. __ (2022) </b> </br> </br> Par Maud Michaut
7 avril 2022

Comment la Cour suprême des États-Unis déconstruit l’État administratif américain. À propos de l’ordonnance Federation of Independent Business v. Department of Labor, 595 U.S. __ (2022)

Par Maud Michaut

La Cour suprême des États-Unis fait preuve, depuis quelques années, d’une hostilité croissante à l’égard de l’État administratif américain. Elle réduit les capacités d’initiative et de décision des agences administratives fédérales en procédant à une interprétation stricte des lois d’habilitation par lesquelles le Congrès leur …

<b> La vaccination obligatoire en Nouvelle-Calédonie est-elle conforme à la Constitution ? </b> </br> </br> Par Julien BIDOUX PÉREZ
12 novembre 2021

La vaccination obligatoire en Nouvelle-Calédonie est-elle conforme à la Constitution ?

Par Julien BIDOUX PÉREZ

Le présent billet s’interroge sur la conformité à la Constitution de l’instauration de la vaccination obligatoire contre la Covid-19 par la collectivité de Nouvelle-Calédonie. Il pourrait en effet être soutenu que cette mesure, se rattachant à la garantie des libertés publiques et de l’ordre public …

<b> Carence du contrôle parlementaire et contrôle politique par les experts. A propos de la Mission d’évaluation de l’exécutif sur la gestion de la crise due au Covid-19</b> </br> </br> Par Elina Lemaire
9 novembre 2021

Carence du contrôle parlementaire et contrôle politique par les experts. A propos de la Mission d’évaluation de l’exécutif sur la gestion de la crise due au Covid-19

Par Elina Lemaire

En juin 2020, le Président de la République a instauré, dans l’indifférence générale, une « Mission d’évaluation de l’exécutif sur la gestion de la crise due au Covid-19 ». Présidée par un infectiologue et épidémiologiste suisse réputé (le professeur Didier Pittet) et composée d’experts, cette …

<b> L’« hyperactivité » du Conseil de défense (1/2) : une conséquence du présidentialisme français</b> </br> </br> Par Thibault Desmoulins
12 octobre 2021

L’« hyperactivité » du Conseil de défense (1/2) : une conséquence du présidentialisme français

Par Thibault Desmoulins

La fin de la crise sanitaire est restée sans effet sur l’activité incessante du Conseil de défense et de sécurité nationale. L’année écoulée fournit néanmoins de nouvelles réponses à l’étude de cette « hyperactivité ». Ce premier article a pour objectif d’en souligner la cause …

<b> A propos du décret d’avance du 19 mai 2021. Retour sur une pratique budgétaire à la frontière du droit et de la politique </b> </br> </br> Par Émilien Quinart
28 mai 2021

A propos du décret d’avance du 19 mai 2021. Retour sur une pratique budgétaire à la frontière du droit et de la politique

Par Émilien Quinart

Avec le décret n°2021-620 du 19 mai 2021, le Gouvernement renoue avec la pratique des décrets d’avance afin de réalimenter les dispositifs d’urgence pour faire face à la crise sanitaire. Cette technique, autorisée par la LOLF, permet à l’Exécutif d’ouvrir, en cours d’année, des crédits …

<b> L’état d’urgence sanitaire s’applique à la Nouvelle-Calédonie </b> </br> </br> Par Mathias Chauchat
12 février 2021

L’état d’urgence sanitaire s’applique à la Nouvelle-Calédonie

Par Mathias Chauchat

Commentaire de la QPC n° 2020-869 QPC du 4 décembre 2020   La Nouvelle-Calédonie est encore aujourd’hui un pays sans Covid et elle fait exception dans la pandémie mondiale. Alors que le pays est compétent pour définir et appliquer les mesures de santé depuis 1957, l’État …

<b> Décembre 2018-octobre 2020 : la dernière crise politique de l’État belge, la plus profonde (2/2) </b> </br> </br> Par Hugues Dumont
11 janvier 2021

Décembre 2018-octobre 2020 : la dernière crise politique de l’État belge, la plus profonde (2/2)

Par Hugues Dumont

Dans la première partie de ce billet, nous avons décrit le déroulement des principales séquences de la crise exceptionnellement longue que l’État belge a connue entre le 9 décembre 2018 et le 1er octobre 2020. Revenons maintenant aux causes de cette crise et aux leçons …

<b> De la banalisation des états d’urgence </b> </br> </br> Par François Saint-Bonnet
9 janvier 2021

De la banalisation des états d’urgence

Par François Saint-Bonnet

La banalisation du recours aux états d’urgence fait craindre le spectre de l’état d’exception permanent, un sinistre oxymore. Ce billet se propose de décrire leur transformation. Plus longs qu’auparavant, moins durs, présentés comme conformes aux exigences de l’État de droit, souvent autant « slogans » …