Derniers billets

<b> Blog ou Bug ?  Brèves réflexions sur le bon usage des blogs dans la formation de la recherche et autres considérations sur l’Université </b> </br> </br> Par David Mongoin

Blog ou Bug ? Brèves réflexions sur le bon usage des blogs dans la formation de la recherche et autres considérations sur l’Université

Par David Mongoin

Ce billet n’est pas à un paradoxe près puisqu’il a pour objet de mettre en garde contre certaines dérives autorisées par les billets de blog… Il s’agit plus précisément d’un billet d’humeur où seront rapidement évoqués quelques éléments de réflexion tirés de mon expérience personnelle.   

<b> Un événement : la loi révolutionnaire intégralement numérisée </b> </br> </br> Par Themistoklis Raptopoulos

Un événement : la loi révolutionnaire intégralement numérisée

Par Themistoklis Raptopoulos

Les collections dites « Baudouin » et « du Louvre » sont les deux premiers recueils officiels de législation que la France a connus. Leur récente mise en ligne, en format numérique, donne aux juristes la possibilité d’avoir facilement accès, pour la première fois, à 

<b> La composition du nouveau gouvernement : quels enseignements pour l’analyse politique ? </b> </br> </br> Par Nicolas Roussellier

La composition du nouveau gouvernement : quels enseignements pour l’analyse politique ?

Par Nicolas Roussellier

La nomination du Premier ministre comme le choix des membres du nouveau gouvernement permet de faire le point sur les origines de ces acteurs en termes de formation politique. La question des filières privilégiées de recrutement des gouvernants se trouve ainsi posée sous un nouveau 

<b> La Pologne au carrefour des destins </b> </br> </br> Par Wojciech ZAGORSKI

La Pologne au carrefour des destins

Par Wojciech ZAGORSKI

Avec près de 44% des voix obtenues par son candidat au premier tour des élections présidentielles, le parti national-conservateur « Droit et Justice » vient de réaffirmer sa domination sur la scène politique polonaise. La réélection du Président sortant, Andrzej Duda, est pourtant loin d’être acquise, dans 

<b> La nomination du gouvernement, pierre de touche du parlementarisme négatif de la Ve République. Une lecture constitutionnelle </b> </br> </br> Par Armel Le Divellec

La nomination du gouvernement, pierre de touche du parlementarisme négatif de la Ve République. Une lecture constitutionnelle

Par Armel Le Divellec

La nomination au poste de Premier Ministre de M. Jean Castex, le 3 juillet 2020 puis la formation du gouvernement le 6 juillet, présentent, du point de vue du droit constitutionnel, l’intérêt de donner l’occasion de rappeler l’un des traits majeurs et constants du système 

<b> CJR et plaintes pénales contre les ministres :  la « machine infernale » est lancée </b> </br> </br> Par Olivier Beaud et Cécile Guérin-Bargues

CJR et plaintes pénales contre les ministres : la « machine infernale » est lancée

Par Olivier Beaud et Cécile Guérin-Bargues

La CJR est revenue sur le devant de la scène à la faveur de la saisine de sa commission d’instruction après que les  plaintes déposées contre les ministres pour leur gestion de la crise du Covid 19 ont été déclarées recevables. Une fois encore, le 

<b> Espagne : Le confinement inconstitutionnel ? </b> </br> </br> Par Anthony Sfez

Espagne : Le confinement inconstitutionnel ?

Par Anthony Sfez

Pour faire face au COVID-19, l’Etat espagnol a déclaré l’« état d’alerte »  par un décret du 14 mars 2020. C’est dans ce cadre qu’il a pris la décision de confiner sa population. Cette mesure particulièrement restrictive des libertés était-elle constitutionnellement possible dans le cadre 

<b> Un nouveau groupe parlementaire. Complément d’enquête </b> </br> </br> Par Benjamin Fargeaud

Un nouveau groupe parlementaire. Complément d’enquête 

Par Benjamin Fargeaud

Les motifs de la création de nouveaux groupes parlementaires à l’Assemblée nationale sont souvent recherchés dans une évolution de l’équilibre des forces politiques au sein de cette même Assemblée. Il est toutefois possible de se demander s’il n’y a pas, également, des causes institutionnelles à 

<b> Le sens ordinaire du texte de la loi. L’arrêt Bostock v. Clayton County (Cour suprême des États-Unis, 15 juin 2020)</b> </br> </br> Par Gwénaële Calvès

Le sens ordinaire du texte de la loi. L’arrêt Bostock v. Clayton County (Cour suprême des États-Unis, 15 juin 2020)

Par Gwénaële Calvès

Par son arrêt Bostock v. Clayton County du 15 juin 2019, la Cour suprême des États-Unis a déclaré que le licenciement d’un salarié au seul motif qu’il est homosexuel ou transgenre contrevient à l’interdiction de discriminer à raison du sexe. Cette lecture audacieuse du droit 

<b> L’affaire Netanyahou </b> </br> </br> Par Claude Klein et Suzie Navot

L’affaire Netanyahou

Par Claude Klein et Suzie Navot

Un député accusé de corruption peut-il se porter candidat aux élections, former un gouvernement et devenir Premier Ministre ? Cette question, qui semble sortie d’un questionnaire d’examen de droit public, n’est ni théorique ni politique. C’est peut- être une question déontologique ou morale, mais en